Monsieur Pierre MOREAU Monsieur Yanic André BARATOUX Monsieur Bernard Victor JACOTOT
Numéro de dépôt :
1593652
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2010
Présentation de la marque SPORT PLUS SPORT +
Déposée le 23 mai 1990 par monsieur Pierre MOREAU, monsieur Yanic André BARATOUX, monsieur Bernard Victor JACOTOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPORT PLUS SPORT + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur Pierre MOREAU domicilié(e) 72, Traverse Parangon, 13008 Marseille (dossier no 2158672) - France, monsieur Yanic André BARATOUX domicilié(e) 14 bis, rue St-Augustin, 92600 Asnières (dossier no 2158672) - France, monsieur Bernard Victor JACOTOT domicilié(e) 10, rue d'Aumale, 75009 Paris (dossier no 2158672) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU PIERRE domicilié(e) (dossier no 2158672) - France.
La marque SPORT PLUS SPORT + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Pierre MOREAU - 72, Traverse Parangon, 13008 Marseille (dossier no 2158672) - France
Monsieur Yanic André BARATOUX - 14 bis, rue St-Augustin, 92600 Asnières (dossier no 2158672) - France
Monsieur Bernard Victor JACOTOT - 10, rue d'Aumale, 75009 Paris (dossier no 2158672) - France
MOREAU PIERRE - (dossier no 2158672) - France
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158672 - Publication au BOPI 1999-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques. Eaux minérales et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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